Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire de la librairie
Syndicat de la librairie française, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4076577
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Observatoire de la librairie de Syndicat de la librairie française

Présentation de la marque Observatoire de la librairie

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par Syndicat de la librairie françaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire de la librairie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est Syndicat de la librairie françaiseTODO domicilié(e) Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 658 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de la librairie française, Mme. Anne CRIULANSCY domicilié(e) Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - paris - France.

La marque Observatoire de la librairie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de la librairie est expirée depuis le 17 mars 2024.

Syndicat de la librairie française a également déposé les autres marques suivantes : VERSO , LA VOIX DES LIBRAIRES , LIBRAIRIES INDÉPENDANTES


Syndicat de la librairie française, Syndicat professionnel - Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - paris - France - SIREN 418658191


Syndicat de la librairie française, Mme. Anne CRIULANSCY - Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Fourniture d'accès à des bases de données.